Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent la vente de vidéos en motion design réalisées par Motionova (Nathan Albouy, EI) pour des clients professionnels. Toute commande vaut acceptation des présentes conditions.

Essentiel : vidéo de 30 secondes, 990 € HT.

Signature : vidéo de 45 secondes, 1 290 € HT.

Premium : vidéo de 60 secondes, 2 090 € HT.

TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au jour de la commande.

La commande est passée sur le site et payée en totalité au moment de la commande, par carte bancaire via Stripe. La production ne démarre qu'après réception du paiement et du formulaire de brief complété.

Après réception du brief, Motionova transmet un storyboard au client pour validation, puis réalise l'animation. Délai indicatif : storyboard sous 3 à 5 jours ouvrés, vidéo finale sous 5 à 12 jours ouvrés après validation du storyboard. Les délais sont suspendus tant que le client n'a pas transmis les éléments demandés ou validé une étape.

Chaque offre comprend 2 série(s) de retouches. Une retouche s'entend comme une modification qui ne change pas le script ni le style validés. Toute retouche supplémentaire ou tout changement de script ou de style après validation fera l'objet d'un devis complémentaire.

Le client fournit les éléments nécessaires (logo, captures d'écran, charte graphique, script le cas échéant) et garantit qu'il détient tous les droits sur ces éléments. Il garantit Motionova contre toute réclamation de tiers à ce sujet.

Les droits d'exploitation de la vidéo finale sont cédés au client pour tout support et pour le monde entier, à compter du paiement intégral. Sauf refus écrit du client, Motionova peut présenter la vidéo dans son portfolio et sur ses réseaux.

En cas d'annulation par le client avant l'envoi du storyboard, la commande est remboursée, déduction faite des frais de paiement. Après l'envoi du storyboard, aucun remboursement n'est dû.

En cas de retard de paiement, des pénalités égales à trois fois le taux d'intérêt légal sont exigibles de plein droit, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce).

La responsabilité de Motionova est limitée au montant payé par le client pour la commande concernée.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du domicile de l'entrepreneur.